Aide · Procès
Comment fonctionne un procès ?
Cette page explique le déroulement et le fonctionnement d'un procès devant la Cour de Justice.
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Déroulement d'un procès
Avant le début du procès, le Conseil Supérieur analyse la demande de Procès et l'accepte ou non, ensuite, il y a un rendez-vous avec le Procureur Général pour désigner le type de l'affaire (cf. FàQ) ainsi que son juge attribué (cf. Liste des Membres).
Après cette étape préliminaire, le Procès s'ouvre officiellement. Des jury sont sélectionnés parmis la population (entre 20 et 10) puis les avocats de la Défense et de l'Accusation limitent les jury à 5 individus.
Ensuite, le Procès commence, nous appelons les Témoins, interrogeons les Accusés et, après le verdict du jury populaire, le Juge donnera le verdict final.
Un délais de 15 jours est accordé pour apporter plus de preuves ou révoquer une décision du Juge.
Après cette étape préliminaire, le Procès s'ouvre officiellement. Des jury sont sélectionnés parmis la population (entre 20 et 10) puis les avocats de la Défense et de l'Accusation limitent les jury à 5 individus.
Ensuite, le Procès commence, nous appelons les Témoins, interrogeons les Accusés et, après le verdict du jury populaire, le Juge donnera le verdict final.
Un délais de 15 jours est accordé pour apporter plus de preuves ou révoquer une décision du Juge.